Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Les Amis de l’Orgue d’Aubusson, accessible par les adresses http://orgue-aubusson.org et www.orgue-aubusson.levillage.org l’identité des  intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Les Amis de l’Orgue d’Aubusson, BP 16, 23200 Aubusson
Responsable publication : Frantz Avril, Président des Amis de l’Orgue d’Aubusson
Webmaster : Yveline Le Grand, membre des Amis de l’Orgue d’Aubusson
Hébergeur : VEZIM SARL – 7 résidence des Saules, 35190 Bécherel

Description des services fournis.

Le site orgue-aubusson.org a pour objet de :

  • diffuser les actualités liées aux activités de l’association Les Amis de l’Orgue d’Aubusson
  • présenter le festival “Musique au coeur de la tapisserie” organisé par l’association (programme et informations pratiques)
  • faire connaître l’orgue de l’église Sainte-Croix d’Aubusson
  • donner des informations sur l’association Les Amis de l’Orgue d’Aubusson

Le responsable de publication s’efforce de fournir sur le site orgue-aubusson.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’association Les Amis de l’Orgue d’Aubusson est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les images  accessibles sur le site.

Le site orgue-aubusson.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, afin de permettre à l’utilisateur d’approfondir ses connaissances. Les sources sont mentionnées et les liens ont été vérifiés au moment de leur intégration dans le site. Ils seront régulièrement vérifiés.

Toute exploitation non autorisée du site ou des images et documents  qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site orgue-aubusson.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessus décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site orgue-aubusson.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée. Le webmaster s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site orgue-aubusson.org est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est donc invité à s’y référer régulièrement afin d’en prendre connaissance.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Limitations de responsabilité.

L’association “Les Amis de l’Orgue d’Aubusson” ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site orgue-aubusson.org, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le site orgue-aubusson.org pourrait contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place dans les commentaires avec l’autorisation du webmaster. Cependant, l’association n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le responsable de la publication se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’association Les Amis de l’Orgue se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.


Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium création de site responsive, puis remaniées pour les besoins spécifiques du site orgue-aubusson.org